Transport des œuvres d'art

Les formalités douanières évoluent avec le temps, et des changements peuvent être observés dans certains pays. Aussi, en cas de besoin, pour gagner du temps, appelez le service des Douanes de votre aéroport. Les douaniers vous renseigneront de façon très précise sur les formalités que vous avez à respecter. Le numéro de téléphone des Douanes figure sur le website de chaque aéroport.

Pour résumer, le protocole à respecter est le suivant:
1° / Le transport est assuré par une compagnie de transport officielle: la compagnie prépare un carnet ATA en vue des formalités douanières. Il comprend: les coordonnées de l'artiste, la liste très précise des œuvres, leur descriptif technique, leur valeur d'assurance pièce par pièce, la valeur d'assurance globale. Les photos des œuvres sont très appréciées. L'artiste doit seulement préparer la liste précise de ses œuvres  avec valeurs d'assurance et photos, et la remettre au transporteur ou à l'institution, ou à la galerie qui l'invite.

2°/ L'artiste voyage avec ses œuvres: l'artiste fournit aux services douaniers la liste précise des œuvres qu'il transporte, avec ses coordonnées, le titre des œuvres, leur descriptif technique, leur valeur d'assurance, pièce par pièce et globale, les photos des œuvres. Les douanes taponnent cette liste qui fait office de 'passeport' des œuvres. Cette liste tamponnée est suffisante pour autoriser la sortie du territoire national et l'entrée dans un autre pays. Elle doit être présentée lors de l'entrée dans le pays. Lors du transport retour, cette liste tamponnée doit être à nouveau présentée aux services des douanes.

Si des œuvres ont été vendues durant l'exposition, une déclaration doit être faite en douane, avec la facture, afin d'autoriser la présence légale des œuvres sur le territoire du pays concerné. Un certificat d'importation définitive est alors établi par les services douaniers. Ces formalités visent à prévenir les trafics illicites des œuvres d'art.